Jean-Paul Guenot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jean-Paul Guenot
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Jean-Paul Guenot
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel de Paris

admission

De:	Jean-Paul Guénot
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie

cessation de fonction

De:	Jean-Paul Guenot substitut du procureur général près la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Paris Avocat général
Remplace:	M. Pomier
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Jean-Paul Guénot
Objet:	au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie Conseillers techniques

nomination

De:	Guenot (Jean-Paul) substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:	suppléants des membres desdites commissions 3e commission
Groupe:	Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.